Déposée le 18 mars 2010 par l'association loi 1901 PROMODUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAO PROMODUL BT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 PROMODUL domicilié(e) Les Collines de l'Arche Immeuble Opéra E 76 Route de la Demi Lune - 92800 - PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque BAO PROMODUL BT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMODUL, Association Loi 1901 - Les Collines de l'Arche Immeuble Opéra E 76 Route de la Demi Lune - 92800 - PUTEAUX - France
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739774 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Logiciels, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels destinés à la préparation de devis ; logiciels téléchargeables de diagnostic et de simulation pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique dans le domaine des bâtiments.
Informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière de rénovation de bâtiment, conseils en matière de rénovation de bâtiment ; études de faisabilité de projets concernant la construction ; diagnostic ; service de diagnostic.
Formation, formation pratique (démonstration) ; informations en matière de formation ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite de conférence, de colloques, de séminaires ; organisation de concours (éducation et divertissement).
Conseils en matière de construction, d'économie d'énergie, de protection de l'environnement ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de systèmes informatiques, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites, informatiques (sites Web), location de serveurs Web ; essai de matériaux ; études de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en matière d'économie, recherches en matière d'économie d'énergie, recherches techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services de planification pour la rénovation de maisons, d'appartements et d'entrepôts relatifs à l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique ; conception de bases de données ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique.
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